Mentions légales

Éditeur

Société de restauration musées et lieux culturels – Musiam Paris
SAS au capital de 10 000 €
WSH France
83 Rue de Monceau,
75008, Paris – Cedex – France
RCS NANTERRE 822 001 509
TVA intracommunautaire FR70 822 001 509
E-mail : musiam.business@musiam-paris.com

Hébergeur

OVH SAS – www.ovh.com
2 rue Kellermann
59100
Roubaix
E-mail : support@ovh.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.musiam-paris.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent dès la première utilisation du site internet.
Tout Utilisateur, en accédant et utilisant au site internet, déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et les accepter expressément sans réserve et/ou modification de quelque nature que ce soit.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.musiam-paris.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Aussi, Musiam Paris se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des conditions générales d’utilisation. Les modifications entrent en vigueur à compter de la date de mise en ligne, sauf indication contraire. Les conditions générales d’utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne sur le site internet.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Musiam Paris , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.musiam-paris.com est mis à jour régulièrement par Musiam Paris .
En utilisant le site internet, l’internaute s’engage à prendre connaissance des mentions légales, respecter les présentes conditions d’utilisation du Site et faire un usage strictement personnel du site. Dans le cas où un utilisateur n’accepte pas les modifications apportées aux conditions générales d’utilisation, il devra cesser toute utilisation.

Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite. Toute mise en place de liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse de Musiam Paris est également strictement interdite. Toute utilisation frauduleuse des marques, modèles, logos et dénominations apparaissant sur le Site, en fraude des droits de Musiam Paris ainsi que de ses sociétés et enseignes, constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et des textes communautaires et internationaux en la matière.

Exonération de la responsabilité technique
Musiam Paris ne saurait garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations diffusées sur le site. Il ne saurait ainsi être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des indisponibilités d’informations. Les informations consultables sur le site le sont à titre informatif et constituent une offre de services et de produits. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Musiam Paris. Musiam Paris décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, elle ne serait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité du site www.musiam-paris.com.

Loi « Informatique et liberté »

En application de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, demander leur rectification ou exiger de ne plus faire figurer dans notre base de données en nous envoyant un message via e-mail. Si vous ne souhaitez pas recevoir d’informations commerciales susceptibles de vous intéresser, veuillez nous le préciser par e-mail ( musiam.business@musiam-paris.com ). Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Crédit

site internet
Conception, création graphique, développement technique et maintenance : Symediane

Logo et identité graphique : Pierre Tachon, Soins Graphiques

photos
Philippe Vaurès Santamaria, Julien Mouffron-Gardner, Elements Groupe, Aurore Nguyen, Nina Coriton, Stefan Meyer, Christophe Meireis, Bertille Chabrolle